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« Le mariage licitement valide est indissoluble dés sa consommation, mais il peut arriver que l’Eglise déclare que le mariage est nul » explique Sœur Sylvie Djiovoedo, religieuse béninoise et invitée de Les Maux de ma foi. On annulerait quelque chose qui existe. Or, ce n’est pas le cas dans le cadre d’une déclaration de nullité du mariage
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Une déclaration en nullité de mariage ?
Une déclaration en nullité de mariage est une expression du Droit de l’Eglise catholique qui réfère à un jugement d’un tribunal ecclésiastique, appelé aussi Officialité. D’après des spécialistes; ce tribunal peut déclarer après instruction qu’une condition prévue en droit n’a pas été respectée pour qu’une célébration de mariage par les époux, eux-mêmes, soit valide et licite. En ce cas le mariage apparemment valide ou même célébré avec faste a toujours été nul depuis son début et était juridiquement inexistant aux yeux de l’Église catholique.
Invitée de la 39 ème édition du Forum public du Cercle de Réflexion et d’Evangélisation Les Maux de ma foi, Soeur Sylvie Djivoedo est revenue sur quelques précisions dans ce domaine. « La déclaration en nullité n’est pas un divorce car aux yeux de L’Eglise le mariage ne peut être dissous sur l’initiative des époux ni sur l’initiative d’un tiers (sauf les cas précités) » a-t-elle rappelé. » La déclaration en nullité n’est pas, non plus, une annulation, car aux yeux de l’Eglise on annule ce qui est supposé exister de fait et qu’on supprime.
Des éléments sur lesquels repose une déclaration en nullité ?
Le consentement « libre » des époux est le coeur d »un mariage valide. En effet, lorsque les conditions de forme ont été observées au moment de la célébration et qu’il n’y avait pas d’empêchement dirimant la célébration et prévu par le droit de l’Église, le tribunal ecclésiastique peut être amené à s’intéresser au consentement des conjoints.
« Pour contracter un mariage valide devant l’Église et donner un consentement valide, les époux doivent avoir, en effet, un esprit critique qui mesure le pour et le contre de cet engagement. Ils doivent faire un choix personnel, autonome et entièrement libre » explique-t-elle. En réalité, c’est la valeur de ce choix initial qui permet de déterminer la validité ou la nullité de l’entrée en mariage, si ce choix est défectueux ou vicié. Les déboires et les insuccès de la vie conjugale, le naufrage même du mariage, ne sont pas nécessairement des critères de nullité par eux-mêmes.
Des « chefs de nullité » ?
Les motifs les plus fréquemment invoqués sont : Le défaut de consentement pour manque de discernement, lorsque les époux sont incapables de donner un consentement reposant sur un choix lucide et libre. Il y a aussi l’incapacité d’assumer les obligations essentielles du mariage, parmi lesquelles on compte la communauté de vie et d’amour destinée au bien des époux avec la fidélité mutuelle, la génération et l’éducation des enfants et l’indissolubilité du mariage.
Les spécialistes parlent également de la « simulation du mariage, qui peut être totale, lorsque le contractant a l’intention de ne pas accepter, ni d’assumer toutes les propriétés essentielles du mariage au moment de l’échange des consentements, ou partielle », En Droit, on pense au « dol », précise-telle. Lorsque le contractant a l’intention de ne pas remplir l’une ou l’autre des obligations essentielles du mariage. le mariage peut aussi être nul parce que l’un des contractants s’est engagé au moment de la célébration du mariage sous l’influence d’une crainte grave. Mais tout ceci exige un examen minutieux et discernement afin de préserver le mariage au nom du bien de tous.
Lionel Azelokonon